Documents
Signatures électroniques
Faites signer vos documents sans les imprimer. toGæther intègre sa propre signature électronique ; vous pouvez aussi relier un compte Yousign ou DocuSign.
La signature intégrée
Active par défaut, sans abonnement ni compte supplémentaire.
- Les signataires sont des membres de votre association : ils signent depuis leur compte toGæther, sur ordinateur ou sur téléphone.
- Chaque étape est horodatée dans un journal de preuve conservé par toGæther.
- L'empreinte du document est enregistrée avant et après la signature : toute modification ultérieure du fichier est détectable.
Faire signer un document
- 1Dans votre tableau de bord, ouvrez l'onglet Documents, puis le document à faire signer. Il doit être finalisé.
- 2Cliquez sur « Demander des signatures », choisissez les signataires parmi les membres de l'association et, si besoin, une date limite.
- 3Chaque signataire est prévenu et retrouve le document dans Documents ▸ Signatures ▸ À signer. Un rappel part à l'approche de la date limite.
- 4Suivez l'avancement dans Signatures ▸ Envoyées ; le document signé passe ensuite dans l'Historique.
Pour signer vous-même un PDF, utilisez Documents ▸ Signatures ▸ Outil PDF.
Valeur juridique
La signature intégrée est une signature électronique simple au sens du règlement européen eIDAS : elle ne peut être écartée au seul motif qu'elle est électronique, mais elle n'a pas la présomption de fiabilité d'une signature qualifiée. Aucun certificat de fin de signature n'est généré à ce jour : les preuves sont l'empreinte du document et le journal horodaté.
Pour un acte qui exige une signature avancée ou qualifiée, contactez-nous avant de lancer la demande.
Yousign et DocuSign (optionnel)
Si votre association dispose déjà d'un compte chez l'un de ces prestataires, vous pouvez le relier à toGæther.
- 1Ouvrez Documents ▸ Signatures ▸ Configuration.
- 2Choisissez Yousign ou DocuSign et renseignez la clé d'API de votre compte (ainsi que l'identifiant de compte pour DocuSign).
- 3toGæther vérifie la clé et affiche le compte relié. Vous pouvez le retirer à tout moment depuis le même écran.
Le niveau de signature proposé par ces prestataires (avancée, qualifiée) dépend de votre offre chez eux.